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Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-116 du 12 janvier 2011 acceptant la démission d’un fonctionnaire
, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel ... , modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.133 du 27 mars 2009 acceptant la démission d’une fonctionnaire
démission de Mme Nathalie Cordon, épouse Stefanelli, Attaché de Direction au Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée, avec effet du 19 avril 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... démission de Mme Nathalie Cordon, épouse Stefanelli, Attaché de Direction au Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée, avec effet du 19 avril 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.030 du 24 décembre 2008 portant démission d’un fonctionnaire
19 ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.652 du 7 août 2008 acceptant la démission d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d’un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d’un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.681 du 24 juin 2008 acceptant la démission d'un fonctionnaire
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.031 du 19 septembre 2001 portant nomination et ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.031 du 19 septembre 2001 portant nomination et ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 752 du 19 octobre 2006
acceptant la démission d'une fonctionnaire.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 377 du 26 janvier 2006 acceptant la démission d'un fonctionnaire de la Commune.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu l ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 223 du 19 septembre 2005
portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 d...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
Arrêté Municipal n° 2003-054 du 24 juin 2003 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ... l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.426 du 8 juillet 2002 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Loïc POMPEE, Canotier au Service de la Marine ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Loïc POMPEE, Canotier au Service de la ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.593 du 19 septembre 2000 acceptant, sur sa demande, la démission d'un fonctionnaire
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonn...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.590 du 16 septembre 2000 portant démission, sur sa demande, d'un fonctionnaire
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission, sur sa demande, de M. Thierry POYET ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission, sur sa demande, de M ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.238 du 19 octobre 1999 portant démission d'un fonctionnaire
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 14.006...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.092 du 21 juillet 1999 portant démission d'une fonctionnaire
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission, sur sa demande, de Mme Marie ... scolaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission, sur sa demande ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.668 du 23 octobre 1998 acceptant la démission d'une fonctionnaire
19 ...